Décret relatif au nouveau calendrier

3 brumaire an 2 (24 octobre 1793)

La Convention nationale, rapportant l'artile 9 du décret du 14 du premier mois, décrète que la nomencalture, la dénomination et les dispositions du nouveau calendrier, seront conformes au tableau annexé au présent décret.

La Convention décrète, en outre, que le rapport et le décret seront imprimés, et distribués à chaque membre au nombre de six exemplaires.